Lancement du label BEPOS Effinergie 2013

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Ce label pilote, qui s'appuie sur la RT 2012 et le label Effinergie +, doit permettre la généralisation des bâtiments à énergie positive.

A l'horizon 2020, les bâtiments à énergie positive devraient se généraliser. Le Collectif Effinergie lance un nouveau label dédié : le label BEPOS-Effinergie 2013.

Encore expérimental, il vise à donner une définition commune du bâtiment à énergie positive et pourrait servir de référence à l'ensemble des acteurs du bâtiment.

Fondé sur la méthode de calcul de la RT 2012 (Th-BCE), le label intègre plusieurs nouveautés :
- le bilan d'énergie prévisionnel s'appuie sur les consommations d'énergies non renouvelables ;
- le projet peut être étudié dans son ensemble, à l'échelle du permis de construire ou du permis d'aménager.

Le projet doit respecter les exigences du label Effinergie +, faire l'objet d'une évaluation du potentiel d'écomobilité et d'une évaluation de la consommation d'énergie grise. Le bilan d'énergie primaire non renouvelable est calculé et doit s'approcher de zéro compte tenu d'un écart autorisé, qui est fonction du type de bâtiment, de la zone climatique et de la densité. Enfin, les procédures de commissionnement doivent être prévues.

Gaëlle Guyard
Code permanent Environnement et nuisances

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