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La concrétisation du Grenelle de l'environnement n'est pas un long fleuve tranquille date de publication : 20/10/2011 , modifié le 20/10/2011
Article rédigé en collaboration avec EDITIONS LEGISLATIVES infodiagnostiqueur
Le chantier réglementaire de grande ampleur qui conditionne l'entrée en vigueur de nombreuses dispositions prévues par la loi Grenelle 2 devrait normalement être achevé à la fin de l'année 2011.



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